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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE
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CITY CIDER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITY CIDER
CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SA

Numéro de dépôt :
97666827
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2027

Présentation de la marque CITY CIDER

Déposée le 4 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY CIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque CITY CIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITY CIDER arrivera à expiration en date du 4 mars 2027.

CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , FOLLEVILLE , MAISON FONDEE EN 1919 GRAND CIDRE ECUSSON , ECUSSON INTENSE , GRAND CIDRE ECUSSON VAL D'AUGE , ECUSSON MAISON FONDEE EN 1919 , Cuvée du Fournil Ecusson , DELICE DE POIRE , 2 C ENTREMELES CC , LES TROIS PROVINCES


CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, SA - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2328920 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641163 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-21

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